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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDROPARTS
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HYDROPARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROPARTS
HYDROPARTS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3248385
Date de dépôt :
30/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2013
HYDROPARTS de HYDROPARTS

Présentation de la marque HYDROPARTS

Déposée le 30 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDROPARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDROPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HYDROPARTS domicilié(e) 520 rue de Capéranie,40990 TETHIEU - 40990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 176 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYET & ASSOCIÉS Société d'Avocats Anciens Conseils Juridiques et Fiscaux R.C.S. PARIS B 363 979 275 domicilié(e) 47, rue des Mathurins,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque HYDROPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROPARTS est expirée depuis le 30 septembre 2013.

HYDROPARTS a également déposé les autres marques suivantes : HP Assistance


HYDROPARTS, Société à Responsabilité Limitée - 520 rue de Capéranie,40990 TETHIEU - 40990 - France - SIREN 435176110


BAYET & ASSOCIÉS Société d'Avocats Anciens Conseils Juridiques et Fiscaux R.C.S. PARIS B 363 979 275 - 47, rue des Mathurins,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Inscription le 12 novembre 2010 - Concession de licence n°535423 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-12

Inscription le 28 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545932 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Machine de levage pièces détachées pour hayons élévateurs (parties constitutives).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.